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régime de retraite

Domaine
  1. travailorganisation du travail
Auteur
© Institut Canadien des Comptables Agréés, 2006
Article tiré du Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière, version 1.2, reproduit sous licence.
  • Accéder à la fiche en anglais : pension plan

Définition :

Entente, habituellement contractuelle, contenant un ensemble de dispositions visant à servir des prestations de retraite à des salariés participants, et dont le financement est assuré par des cotisations à la charge soit de l'employeur seul, soit de l'employeur et des salariés participants.

Note :

Voir aussi : caisse de retraite, plan de retraite individuel, régime, régime à cotisations déterminées, régime à prestations déterminées, régime d'avantages sociaux, régime de retraite à participation différée aux bénéfices, régime de retraite agréé, régime de retraite complémentaire, régime de retraite contributif, régime de retraite en fiducie, régime de retraite garanti, régime de retraite général, régime de retraite géré par un assureur, régime de retraite individuel, régime de retraite non contributif, régime enregistré d'épargne-retraite, régime par capitalisation, régime par capitalisation intégrale, régime partiellement capitalisé, régime sans capitalisation.

Termes :

régime de retraite
régime de pension
plan de retraite
plan de pension

Traductions

  • anglais

    Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants, 2006
    This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.

    Note :

    See also: benefit plan, contributory pension plan, deferred profit-sharing pension plan, defined benefit plan, defined contribution plan, fully funded benefit plan, funded benefit plan, individual pension plan, individual pension plan, insured pension plan, insured pension plan, non-contributory pension plan, partially funded benefit plan, pension fund, plan, private pension plan, public pension plan, registered pension plan, registered retirement savings plan, trusteed pension plan, unfunded benefit plan.

    Termes :

    1. pension plan
    2. retirement benefit plan
    3. retirement plan

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