régime à prestations déterminées
- Domaine
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- travailorganisation du travail
Définition :
Régime de retraite ou autre régime d'avantages sociaux futurs dans lequel est précisé soit le montant des prestations que recevront les salariés, soit le mode de calcul du montant de ces prestations, calcul basé sur des facteurs comme l'âge, le niveau de salaire et le nombre d'années de service validées du salarié.
Notes :
Dans ce type de régime, la cotisation sert à assurer l'équilibre financier du régime.
Comparer avec : régime à cotisations déterminées.
Voir aussi : hypothèses les plus probables, régime à employeurs multiples, régime à rente uniforme, régime d'avantages sociaux, régime de retraite, régime de retraite individuel, régime fin de carrière, régime salaires de carrière.
Termes :
- régime à prestations déterminées Canada
- régime à prestations définies Belgique France
- régime but à atteindre Belgique
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Les termes régime à prestations déterminées et régime à prestations définies sont privilégiés.
Le terme régime à prestations définies est employé par l'International Accounting Standards Board (IASB).
Traductions
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anglais
Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants,
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Compare: defined contribution plan.
See also: benefit plan, best estimate assumptions, career-average plan, final pay plan, flat benefit plan, individual pension plan, multiple-employer plan, pension plan.Terme :
- defined benefit plan