régime à cotisations déterminées
- Domaine
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- travailorganisation du travail
Définition :
Régime de retraite ou autre régime d'avantages sociaux futurs dans lequel est précisée la façon dont les cotisations sont établies, plutôt que le montant des prestations que recevront les salariés ou le mode de calcul du montant de ces prestations.
Notes :
Les dispositions du régime prévoient également que les cotisations sont attribuées individuellement à chaque participant. Les prestations futures de chacun des salariés seront égales à la somme des cotisations versées par l'employeur au nom du salarié, des cotisations versées par le salarié et des revenus tirés du placement des cotisations.
Comparer avec : régime à prestations déterminées.
Voir aussi : régime de retraite, régime de retraite à participation différée aux bénéfices.
Traductions
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anglais
Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants,
This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.Notes :
Compare: defined benefit plan.
See also: deferred profit-sharing pension plan, pension plan.Termes :
- defined contribution plan
- money purchase plan