régime par capitalisation
- Domaine
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- travailorganisation du travail
Définition :
Régime de retraite ou autre régime d'avantages sociaux futurs établi par un employeur en faveur de son personnel, dont le financement repose sur la constitution d'une caisse de retraite.
Notes :
Dans un régime par capitalisation, les cotisations placées et les revenus qui en découlent servent à couvrir les engagements du régime.
Comparer avec : régime par capitalisation intégrale, régime sans capitalisation.
Voir aussi : régime d'avantages sociaux, régime de retraite, régime partiellement capitalisé, régime surcapitalisé.
Terme :
- régime par capitalisation
Traductions
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anglais
Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants,
This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.Notes :
Compare: fully funded benefit plan, unfunded benefit plan.
See also: benefit plan, overfunded benefit plan, partially funded benefit plan, pension plan.Termes :
- funded benefit plan
- funded plan