actif incorporel
- Domaine
-
- comptabilitécomptabilité générale
Définition :
Actif, autre qu'un actif financier, qui n'a pas d'existence physique, par exemple les brevets d'invention, les droits d'auteur, les marques, les droits de franchise et de licence, les droits miniers, les secrets commerciaux, les frais de premier établissement, les frais de développement inscrits à l'actif et l'écart d'acquisition.
Notes :
En droit, il existe des biens immatériels, par exemple les créances et les titres, qui ne constituent pas en comptabilité des actifs incorporels.
Selon les normes comptables canadiennes, l'écart d'acquisition est un actif incorporel, mais n'est pas compris dans les immobilisations.
Comparer avec : actif corporel.
Voir aussi : accord de non-concurrence, actif financier, actif intellectuel, brevet d'invention, clientèle, droit d'auteur, droits de franchise et de licence, droits miniers, écart d'acquisition, immobilisation, immobilisation incorporelle générée en interne, immobilisations incorporelles, licence, liste de clients, marque de commerce, nom de domaine Internet, relation client, secret commercial, survaleur.
Références techniques : FASB - FAS 142; IASB - IAS 38; ICCA - 3062.
Termes :
- actif incorporel
- incorporel
- bien incorporel
Traductions
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anglais
Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants,
This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.Notes :
Compare: tangible asset.
See also: capital asset, copyright, customer base, customer list, customer relationship, financial asset, franchise rights and licenses, goodwill, goodwill, intangible assets, internally generated intangible asset, Internet domain name, knowledge asset, license, mineral rights, non-compete agreement, patent, trade secret, trademark.
Technical references: FASB - FAS 142; IASB - IAS 38; ICCA - 3062.Terme :
- intangible asset