passif au titre des prestations constituées
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- comptabilitécomptabilité générale
- travailorganisation du travail
Définition :
Passif constaté dans le bilan à l'égard des avantages de retraite et autres avantages sociaux futurs offerts par l'entité à ses salariés, qui correspond à la somme des charges au titre des prestations constituées (ou avantages accumulés) de l'exercice considéré et des exercices antérieurs, diminuée de la valeur cumulée des cotisations versées.
Notes :
Selon le résultat du calcul, l'entité constate soit un passif, soit un actif.
Comparer avec : actif au titre des prestations constituées.
Voir aussi : avantages de retraite, avantages sociaux futurs, charge au titre des prestations constituées, charge de retraite à payer, obligation au titre des prestations constituées, passif au titre du régime de retraite, prestations constituées.
Références techniques : IASB - IAS 19; ICCA - 3461, SP3250.
Termes :
- passif au titre des prestations constituées Canada
- passif au titre des avantages accumulés
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Le terme passif au titre des avantages accumulés est employé par l'International Accounting Standards Board (IASB).
Traductions
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anglais
Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants,
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Compare: accrued benefit asset.
See also: accrued benefit obligation, accrued pension benefits, accrued pension cost, benefit expense, employee future benefits, pension liability, retirement benefits.
Technical references: IASB - IAS 19; ICCA - 3461, SP3250.Termes :
- accrued benefit liability
- retirement benefit liability