référentiel comptable
- Domaine
-
- comptabilitécomptabilité générale
Définition :
Ensemble cohérent et complet de principes, normes, méthodes ou critères utilisés pour la préparation d'états financiers ou d'autres informations financières.
Notes :
Il peut arriver par exception que des états financiers ou d'autres informations financières soient établis, à des fins particulières, selon un référentiel comptable qui s'écarte de celui normalement utilisé par la plupart des entreprises ou organismes, auquel cas il est nécessaire d'informer le lecteur des régles comptables utilisées et de lui indiquer clairement que les états, comptes ou autres informations n'ont pas été préparés conformément aux normes habituelles.
Voir aussi : principes comptables généralement reconnus, référentiel comptable, référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus, règles comptables communiquées au lecteur.
Termes :
- référentiel comptable
- règles comptables
- ensemble de règles comptables
Traductions
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anglais
Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants,
This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.Note :
See also: authoritative accounting pronouncements, basis of accounting other than generally accepted accounting principles, disclosed basis of accounting, generally accepted accounting principles.
Termes :
- comprehensive basis of accounting
- basis of accounting
- financial reporting framework
The term financial reporting framework is used by the International Federation of Accountants (IFAC).