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référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus

Domaine
  1. comptabilitécomptabilité générale
Auteur
© Institut Canadien des Comptables Agréés, 2006
Article tiré du Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière, version 1.2, reproduit sous licence.
  • Accéder à la fiche en anglais : basis of accounting other than generally accepted accounting principles

Définition :

Ensemble de principes, normes, méthodes ou critères comptables qui, même s'ils s'écartent des principes comptables généralement reconnus, ont été adoptés à bon escient pour la préparation d'états financiers ou d'autres informations financières, en raison de circonstances particulières.

Notes :

Un tel référentiel peut être adopté, par exemple, dans le cas d'états financiers à usage particulier dont la préparation doit obéir soit à des exigences réglementaires, afin de répondre aux besoins précis d'une autorité de réglementation, soit à des exigences contractuelles écrites, ou encore, dans certains pays, dans le cas d'états financiers établis selon les règles fiscales ou selon la comptabilité de trésorerie. Ce référentiel comptable fait alors habituellement l'objet d'une description, dans une note complémentaire ou en annexe, précisant les différences importantes par rapport aux principes comptables généralement reconnus ou aux règles comptables généralement admises, et la ou les fins auxquelles ont été établis les états financiers.

Comparer avec : principes comptables généralement reconnus.

Voir aussi : audit, comptabilité de trésorerie, référentiel comptable, référentiel d'information financière applicable, règles comptables communiquées au lecteur.

Références techniques : AICPA - SAS 62 (AU 623); ICCA - 5600; IFAC - ISA 800.

Termes :

référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus Canada
référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises Belgique France
règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus Canada
règles comptables autres que les PCGR Canada
règles comptables appropriées communiquées au lecteur Canada vieilli
référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales Canada
autre référentiel comptable applicable Canada

Les termes référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus et référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises sont privilégiés.

Traductions

  • anglais

    Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants, 2006
    This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.

    Notes :

    Compare: generally accepted accounting principles.

    See also: applicable financial reporting framework, audit, cash basis of accounting, comprehensive basis of accounting, disclosed basis of accounting.

    Technical references: AICPA - SAS 62 (AU 623); ICCA - 5600; IFAC - ISA 800.

    Termes :

    1. basis of accounting other than generally accepted accounting principles Canada États-Unis
    2. ADBA Canada vieilli
    3. appropriate disclosed basis of accounting Canada vieilli
    4. basis of accounting other than GAAP
    5. comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles États-Unis
    6. comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards
    7. OCBOA États-Unis
    8. other comprehensive basis of accounting États-Unis
    9. other comprehensive financial reporting framework

    The terms comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards, other comprehensive financial reporting framework and other comprehensive basis of accounting are used by the International Federation of Accountants (IFAC).

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