référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus
- Domaine
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- comptabilitécomptabilité générale
Définition :
Ensemble de principes, normes, méthodes ou critères comptables qui, même s'ils s'écartent des principes comptables généralement reconnus, ont été adoptés à bon escient pour la préparation d'états financiers ou d'autres informations financières, en raison de circonstances particulières.
Notes :
Un tel référentiel peut être adopté, par exemple, dans le cas d'états financiers à usage particulier dont la préparation doit obéir soit à des exigences réglementaires, afin de répondre aux besoins précis d'une autorité de réglementation, soit à des exigences contractuelles écrites, ou encore, dans certains pays, dans le cas d'états financiers établis selon les règles fiscales ou selon la comptabilité de trésorerie. Ce référentiel comptable fait alors habituellement l'objet d'une description, dans une note complémentaire ou en annexe, précisant les différences importantes par rapport aux principes comptables généralement reconnus ou aux règles comptables généralement admises, et la ou les fins auxquelles ont été établis les états financiers.
Comparer avec : principes comptables généralement reconnus.
Voir aussi : audit, comptabilité de trésorerie, référentiel comptable, référentiel d'information financière applicable, règles comptables communiquées au lecteur.
Références techniques : AICPA - SAS 62 (AU 623); ICCA - 5600; IFAC - ISA 800.
Termes :
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référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus
L’étiquette Canada signifie que le terme est principalement ou exclusivement utilisé au Canada. Cette étiquette sert parfois à souligner une distinction entre la terminologie utilisée au Québec et celle qui est utilisée par des instances fédérales ou par les communautés francophones des autres provinces canadiennes.
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référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises
L’étiquette Belgique signifie que le terme est principalement ou exclusivement utilisé en Belgique.
L’étiquette France signifie que le terme est principalement ou exclusivement utilisé en France.
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règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus
L’étiquette Canada signifie que le terme est principalement ou exclusivement utilisé au Canada. Cette étiquette sert parfois à souligner une distinction entre la terminologie utilisée au Québec et celle qui est utilisée par des instances fédérales ou par les communautés francophones des autres provinces canadiennes.
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règles comptables autres que les PCGR
L’étiquette Canada signifie que le terme est principalement ou exclusivement utilisé au Canada. Cette étiquette sert parfois à souligner une distinction entre la terminologie utilisée au Québec et celle qui est utilisée par des instances fédérales ou par les communautés francophones des autres provinces canadiennes.
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règles comptables appropriées communiquées au lecteur
L’étiquette Canada signifie que le terme est principalement ou exclusivement utilisé au Canada. Cette étiquette sert parfois à souligner une distinction entre la terminologie utilisée au Québec et celle qui est utilisée par des instances fédérales ou par les communautés francophones des autres provinces canadiennes.
L’étiquette vieilli signifie que le terme tend à sortir de l’usage après avoir été utilisé pendant une période de temps plus ou moins longue, même s’il reste compris par certains locuteurs.
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référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales
L’étiquette Canada signifie que le terme est principalement ou exclusivement utilisé au Canada. Cette étiquette sert parfois à souligner une distinction entre la terminologie utilisée au Québec et celle qui est utilisée par des instances fédérales ou par les communautés francophones des autres provinces canadiennes.
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autre référentiel comptable applicable
L’étiquette Canada signifie que le terme est principalement ou exclusivement utilisé au Canada. Cette étiquette sert parfois à souligner une distinction entre la terminologie utilisée au Québec et celle qui est utilisée par des instances fédérales ou par les communautés francophones des autres provinces canadiennes.
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Les termes référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus et référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises sont privilégiés.
Traductions
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anglais
Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants,
This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.Notes :
Compare: generally accepted accounting principles.
See also: applicable financial reporting framework, audit, cash basis of accounting, comprehensive basis of accounting, disclosed basis of accounting.
Technical references: AICPA - SAS 62 (AU 623); ICCA - 5600; IFAC - ISA 800.Termes :
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basis of accounting other than generally accepted accounting principles
L’étiquette Canada signifie que le terme est principalement ou exclusivement utilisé au Canada.
L’étiquette États-Unis signifie que le terme est principalement ou exclusivement utilisé aux États-Unis.
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ADBA
L’étiquette Canada signifie que le terme est principalement ou exclusivement utilisé au Canada.
L’étiquette vieilli signifie que le terme tend à sortir de l’usage après avoir été utilisé pendant une période de temps plus ou moins longue, même s’il reste compris par certains locuteurs.
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appropriate disclosed basis of accounting
L’étiquette Canada signifie que le terme est principalement ou exclusivement utilisé au Canada.
L’étiquette vieilli signifie que le terme tend à sortir de l’usage après avoir été utilisé pendant une période de temps plus ou moins longue, même s’il reste compris par certains locuteurs.
- basis of accounting other than GAAP
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comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles
L’étiquette États-Unis signifie que le terme est principalement ou exclusivement utilisé aux États-Unis.
- comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards
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OCBOA
L’étiquette États-Unis signifie que le terme est principalement ou exclusivement utilisé aux États-Unis.
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other comprehensive basis of accounting
L’étiquette États-Unis signifie que le terme est principalement ou exclusivement utilisé aux États-Unis.
- other comprehensive financial reporting framework
The terms comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards, other comprehensive financial reporting framework and other comprehensive basis of accounting are used by the International Federation of Accountants (IFAC).
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basis of accounting other than generally accepted accounting principles