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Copie conforme dans la lettre

Les articles de la Banque de dépannage linguistique (BDL) traitant de la lettre et du courriel ont été mis à jour en 2022. Certains proposent de nouvelles façons de faire, qui peuvent différer de ce qui est présenté dans la septième édition du Français au bureau. En cas de disparité entre les contenus, celui de la BDL prévaut.

La mention Copie conforme indique au ou à la destinataire qu’une copie de la lettre originale a été envoyée à d’autres personnes. Elle figure contre la marge de gauche, deux interlignes sous les éléments composant la signature (ou sous les initiales d’identification, le cas échéant) ou sur la ligne suivant la mention des pièces jointes, s’il y en a.

Composition de la mention Copie conforme

On peut écrire en toutes lettres Copie conforme (mention qui est toujours au singulier et qui comprend une majuscule initiale), employer l’abréviation courante c. c. (en minuscules) ou encore le sigle CC (en majuscules). Dans tous les cas, la mention sera suivie d’un deux-points. Si l’on veut s’assurer que le ou la destinataire comprendra cette mention, il est préférable de l’écrire en toutes lettres.

  • Copie conforme : Pierre Brillant
  • c. c. : Pierre Brillant
  • CC : Pierre Brillant

Dans le corps de la lettre

On écrit en toutes lettres copie conforme, avec une minuscule initiale, lorsque cette formulation se trouve dans le corps de la lettre.

  • Prière de mettre notre directrice en copie conforme de la réponse que vous m’enverrez.
  • Une copie conforme de cette lettre devra être transmise au client.

Titre des personnes

Le nom de chaque personne peut être accompagné de son titre de civilité (au long ou sous forme abrégée) ou de son titre de fonction, du nom de l’unité à laquelle elle est rattachée ou encore du nom de l’organisation où elle travaille.

  • Copie conforme : Monsieur Pierre Brillant, directeur des finances
  • c. c. : M. Pierre Brillant, Direction des finances
  • CC : Mme Daphnée Tourigny, Transition énergétique Québec

Notons cependant que si l’on s’adresse à une personne qui ne souhaite pas être désignée au masculin ni au féminin, ou dont on ne connaît pas le genre, on n’inclut pas de titre, sauf si ce titre est épicène.

Si plus d’une personne figure en copie conforme, on uniformise la présentation. Ainsi, si l’on omet le titre de l’une d’elles, on l’omettra aussi pour les autres.

Copie conforme envoyée à plusieurs personnes

Quand on envoie une copie de la lettre à plusieurs personnes, on peut inscrire les noms en ordre alphabétique (selon le nom de famille) ou selon un ordre hiérarchique.

Exemple de noms en ordre alphabétique

Exemple de noms en ordre hiérarchique

Le nom des personnes de l’externe figure cependant avant celui des personnes de l’interne.

On peut aussi faire parvenir une copie conforme à un groupe sans spécifier le nom des personnes qui le composent.

  • Copie conforme : Ressources humaines
  • Copie conforme : Membres du comité de rédaction

Présentation de la mention Copie conforme combinée à Pièce jointe

Pour des raisons d’uniformité dans la présentation d’une même lettre, si l’on écrit Pièce jointe en toutes lettres, on écrira aussi Copie conforme en toutes lettres. De même, si l’on utilise l’abréviation p. j. (ou le sigle PJ), on utilisera également l’abréviation c. c. (ou le sigle CC).

Les mentions sont placées l’une sous l’autre, sans espacement entre les deux. On indique celle concernant la ou les pièces jointes sur la première ligne et celle concernant la ou les copies conformes juste en dessous.

  • Pièces jointes : 50 dépliants
    Copie conforme : Service des achats
  • p. j. : Curriculum vitæ 
    c. c. : Mme Valérie Clark, directrice des ressources humaines

Transmission confidentielle

Lorsqu’on envoie une lettre à un tiers à titre confidentiel, donc à l’insu du ou de la destinataire de la lettre, on ajoute la mention Transmission confidentielle. Cette mention, qui s’écrit de préférence en toutes lettres, se met non pas sur l’original, mais seulement sur la copie envoyée au tiers. Elle figure sous la mention Copie conforme ou à la place de celle-ci.

Exemples de mention de transmission confidentielle (sur la copie uniquement)

  • Transmission confidentielle : Pierre Brillant
  • Transmission confidentielle : Mme Rose Jean-Louis

Dernière mise à jour : 2022

À lire aussi

  • Comment présenter une pièce jointe?
  • Quels sont les différents éléments de la lettre?
  • Voyez un exemple de disposition de la lettre.
  • Voyez l’emplacement de Copie conforme dans le modèle Réprimande.

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