Majuscule aux noms d’établissements d’enseignement et d’organismes scolaires
Les noms d’établissements d’enseignement et d’organismes scolaires s’écrivent généralement avec une minuscule initiale au nom générique et une majuscule au premier mot du spécifique. Le générique prend toutefois aussi une majuscule dans l’affichage et lorsqu’il convient de faire ressortir la personnalité juridique de l’établissement. Les noms d’établissements d’enseignement universitaire et d’institutions prennent une majuscule initiale dans tous les contextes.
Minuscule initiale au générique
Un établissement d’enseignement ou un organisme scolaire est désigné par un nom habituellement formé d’un générique (un ou plusieurs mots qui servent à le nommer de façon générale, comme école, cégep, école secondaire ou centre de services scolaire) et d’un spécifique (la partie qui sert à le distinguer d’autres établissements ou organismes du même type).
Dans la plupart des contextes, le générique s’écrit de préférence avec une minuscule initiale. C’est le cas par exemple lorsque la dénomination désigne l’établissement ou l’organisme lui-même, le lieu ou le bâtiment où se déroulent ses activités, ou encore ses élèves ou son personnel.
- Mes enfants fréquentent l’école secondaire des Hauts-Sommets.
- Il est professeur de français au collège André-Grasset.
- Elle va entrer au cégep de Sainte-Foy l’année prochaine.
- Le programme est offert par le centre de formation professionnelle de Neufchâtel et par l’école des métiers de l’aérospatiale de Montréal.
- La fenêtre donne sur la cour de l’école internationale du Phare.
- Nous avons acheté des oranges pour une activité de financement du séminaire de Chicoutimi.
- Ce territoire est couvert par le centre de services scolaire des Patriotes, anciennement la commission scolaire des Patriotes.
Notons qu’il est possible que le générique d’une dénomination officielle ne décrive pas ou ne décrive plus exactement le type d’établissement dont il s’agit.
- La finale opposera la polyvalente Benoît-Vachon et l’école polyvalente de Paspébiac.
(Le terme polyvalente a déjà désigné une école secondaire qui offrait à la fois un enseignement général et un enseignement professionnel; malgré des changements dans la manière dont sont structurés les établissements, polyvalente a été maintenu comme générique dans certaines dénominations.) - J’ai lu sur les activités parascolaires du collège Saint-Charles-Garnier.
(Au Québec, le terme collège désigne le plus souvent un établissement d’enseignement postsecondaire, mais il est aussi employé comme générique dans des noms d’établissements privés de niveau secondaire ou même primaire, souvent pour des raisons historiques.) - La cadette de mes voisins fera sa maternelle à l’académie Saint-Henri.
(Le terme académie désigne en principe un établissement consacré à l’enseignement d’une discipline artistique, mais il est aussi employé comme générique d’autres types d’établissements privés.) - L’institut Smith offre un programme d’immersion anglaise.
(Le terme institut désigne normalement soit un établissement de recherche universitaire, soit une école gouvernementale à vocation sectorielle particulière, mais il est aussi employé comme générique dans des noms d’établissements privés qui ne correspondent pas à ces cas de figure.)
Naturellement, on met aussi la minuscule aux mots comme école, cégep, etc. lorsqu’ils ne sont pas employés comme génériques d’une dénomination, mais comme noms communs. C’est le cas, par exemple, lorsqu’ils ne sont pas accompagnés d’un spécifique, lorsqu’ils sont au pluriel, ou lorsqu’ils sont précédés d’un déterminant indéfini (un, une, des), possessif (notre, leur, etc.) ou démonstratif (cette, ces, etc.).
- Mon filleul commence déjà le cégep.
- Les écoles des Berges et de la Source ont été choisies pour mettre ce projet sur pied.
- Ils souhaitent inscrire leur fils dans une école de la région.
- Notre école primaire s’implique beaucoup; notre école secondaire aussi.
- Veuillez vous adresser à ce centre de services scolaire ou à ce centre d’éducation des adultes.
Graphie du spécifique
Les noms et les adjectifs qui composent le spécifique prennent la majuscule. Si le spécifique comporte plus d’un élément, ceux-ci sont liés par des traits d’union.
- l’école Saint-Gabriel
- l’école John-F.-Kennedy
- le cégep André-Laurendeau
- le collège Notre-Dame-de-l’Assomption
On ne met toutefois pas de trait d’union entre une particule nobiliaire et le nom qui la suit, ni entre les éléments d’un spécifique qui sont dans une autre langue.
- l’école Joseph-De Sérigny
- l’école primaire Twin Oaks
Si le spécifique n’est pas un nom propre de personne, ou s’il s’agit d’un nom propre précédé d’un titre, il est lié au générique par la préposition de (du, des), en minuscules.
- l’école du Harfang-des-Neiges
- l’école des métiers du Sud-Ouest-de-Montréal
- l’école du Curé-Lequin
- l’école secondaire des Grandes-Marées
- le cégep de Rivière-du-Loup
- le collège du Mont-Sainte-Anne
- le centre d’éducation des adultes des Navigateurs
Cas particuliers de majuscule au générique
Affichage et signalisation
Lorsqu’un nom d’établissement d’enseignement est annoncé sur un panneau d’affichage ou de signalisation, on met généralement une majuscule de position au premier mot, même si ce mot est un générique.
Personnalité juridique
Dans les contextes où l’établissement ou l’organisme est envisagé du point de vue de sa personnalité juridique et qu’il convient de le considérer comme une personne morale, on optera pour la majuscule au premier mot du générique, en citant le nom exact et complet. Notons qu’un centre de services scolaire peut fréquemment être envisagé comme une personne morale, et qu’à l’inverse, une école primaire ou secondaire publique est rarement considérée comme telle.
- Le Cégep de Shawinigan a engagé deux enseignants en technologie forestière.
- Veuillez libeller votre chèque à l’ordre du Centre de services scolaire des Premières-Seigneuries.
- L’entente engage le Collège François-de-Laval, le Séminaire de Sherbrooke et l’École Marcelle-Mallet.
Établissements universitaires et institutions
Le générique du nom d’un établissement d’enseignement universitaire prend une majuscule initiale dans tous les contextes, comme c’est le cas pour université.
- l’École des hautes études commerciales (ou : les Hautes Études commerciales)
- l’École de technologie supérieure
- l’École nationale d’administration publique
- l’Institut national de la recherche scientifique
Il en est de même du nom d’un établissement institué par une loi. Une telle institution est établie pour répondre à un besoin particulier de la société dans un cadre qui lui reconnaît une valeur officielle ou légale.
- le Conservatoire de musique et d’art dramatique du Québec
- l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec
- l’École nationale de police du Québec
Variation des usages et cohérence
Dans certains cas, l’usage peut s’écarter des régularités présentées ici, notamment lorsqu’il est fixé depuis longtemps. Par exemple, le générique de certains établissements peut être écrit avec une majuscule initiale dans tous les contextes.
Dans les textes juridiques, il peut être préférable de reproduire ces noms exactement tels qu’ils apparaissent dans leurs documents constitutifs. Dans les autres textes, il sera plus simple d’opter pour l’uniformité et d’appliquer les règles exposées ici plutôt que de vérifier l’usage pour chaque nom.