Majuscule aux noms d’organismes uniques dans un État
Les dénominations d’organismes prennent une majuscule au premier nom qui les compose. Lorsque ce nom est repris de façon elliptique, il conserve la majuscule s’il est précédé des déterminants le, la ou l’. Les noms d’organismes s’écrivent en caractères romains, et non en italique.
Le premier nom de la dénomination officielle d’un organisme unique dans un État s’écrit avec une majuscule initiale. Si un adjectif précède le premier nom de cette dénomination, il prend lui aussi une majuscule initiale.
- Dany Laferrière est membre de l’Académie française.
- Le Bureau du vérificateur général étudie le rendement des organismes gouvernementaux. (mais : le bureau du député)
- Emma travaille pour le Centre de recherche sur le vieillissement.
- Le comité a fourni des recommandations au Directeur général des élections.
- L’Office québécois de la langue française diffuse des données sur l’évolution de la situation linguistique.
- L’Office franco-québécois pour la jeunesse a vu le jour en 1968.
- Le rapport permet d’en savoir davantage sur les missions et les objectifs du Haut Conseil de la francophonie.
Si, à l’intérieur de la dénomination de l’organisme, on trouve un nom propre ou un nom ayant valeur de nom propre, ce nom prend lui aussi une majuscule initiale.
- La Société des alcools du Québec offre des ateliers sur les vins et les spiritueux.
- La Délégation générale à la langue française et aux langues de France a notamment pour mission de promouvoir et de valoriser les langues de France.
- Bibliothèque et Archives nationales du Québec est la plus grande institution culturelle de la province.
- L’Agence de la santé publique du Canada veille à prévenir les épidémies.
- L’Assemblée des Premières Nations a pour mission de défendre les intérêts de plus de 600 communautés autochtones du Canada.
- Fondé en 1974, le Grand Conseil des Cris représente plusieurs communautés cries du Nord-du-Québec.
- Le Bureau de normalisation du Québec garantit la conformité des produits offerts par cette entreprise.
- C’est à l’Institut Armand‑Frappier que Marc effectue son stage de recherche postdoctorale en virologie.
- Le Centre de recherche de l’Hôpital Douglas est spécialisé en santé mentale.
Majuscule elliptique
Lorsque la dénomination officielle d’un organisme a déjà été citée dans un texte, on peut, par la suite, utiliser uniquement le premier nom de cette dénomination pour désigner l’organisme en question. Lorsque ce nom est précédé d’un déterminant défini (le, la, l’), il peut alors garder sa majuscule initiale.
- L’Institut de la statistique du Québec réalise des enquêtes statistiques d’intérêt général. L’Institut publie plusieurs publications par année.
- C’est en 1965 que la Régie des rentes du Québec a été créée. La Régie gérait un régime d’assurance public et obligatoire.