Emploi de la majuscule pour les noms conseil, comité, commission et groupe de travail

Lorsqu’il constitue le premier mot du nom officiel d’un organisme à caractère unique dans un État, à l’échelle d’un gouvernement ou à l’échelle internationale, le mot conseil s’écrit avec une majuscule initiale. Le cas échéant, l’adjectif qui le précède (grand, haut, etc.) prend lui aussi la majuscule s’il fait partie de la dénomination.

Le mot conseil ne prend pas de majuscule s’il désigne un groupe de personnes formé à l’intérieur d’une organisation pour participer à sa gestion (conseil, conseil de direction, conseil d’administration, conseil municipal, etc.). Il est alors employé comme nom commun.

Le nom comité prend une majuscule lorsqu’il est le premier mot de la dénomination officielle d’un organisme unique.

On constate aussi que comité s’écrit généralement avec une majuscule lorsqu’il constitue le premier mot du nom officiel d’un comité qui a un caractère unique et qui est formé à l’intérieur d’une organisation.

Comité s’écrit avec une minuscule lorsqu’il entre dans la dénomination d’un comité qui n’a pas de caractère unique, qu’on pourrait par exemple trouver dans de nombreuses organisations. 

Les mots commission et groupe de travail ne prennent la majuscule que dans une dénomination officielle.

Lorsqu’on a déjà cité dans un texte la dénomination officielle d’un organisme commençant par comité, commission, conseil ou groupe de travail, on peut par la suite désigner cet organisme en employant uniquement le premier nom de sa dénomination. S’il est précédé d’un déterminant défini, ce nom prend alors également une majuscule initiale.