régime d'intéressement
- Domaine
-
- gestiongestion des ressources humaines
Définition :
Entente en vertu de laquelle un employeur attribue aux membres de son personnel, en sus de leur traitement ordinaire, des sommes susceptibles de leur être versées, immédiatement ou plus tard, et calculées en fonction des bénéfices de l'entreprise.
Notes :
En pratique, pour des raisons fiscales, l'intéressement est rarement versé immédiatement aux salariés.
On entend par clause d'intéressement une stipulation insérée dans un contrat de travail aux termes de laquelle le salarié a droit, en sus d'un salaire fixe, à une somme correspondant à un pourcentage des bénéfices de l'entreprise.
Voir aussi : droits à la plus-value d'actions, intéressement, régime de rémunération, régime de rémunération au rendement, régime d'intéressement différé, régime d'options d'achat d'actions fictives.
Termes :
- régime d'intéressement
- régime de participation aux résultats
- régime de participation aux bénéfices
- programme d'intéressement
- plan d'intéressement
Traductions
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anglais
Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants,
This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.Note :
See also: compensation plan, deferred profit-sharing plan, incentive wage plan, phantom stock option plan, profit sharing, stock appreciation rights.
Termes :
- profit-sharing plan
- profit-sharing scheme