cessation d'un régime

Domaine: travailorganisation du travail
Auteur: © Institut Canadien des Comptables Agréés, 2006
Article tiré du Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière, version 1.2, reproduit sous licence.

Définition :

Situation se produisant lorsque l'employeur met fin à un régime de retraite ou autre régime d'avantages sociaux futurs établi en faveur de son personnel.

Note :

Voir aussi : compression d'un régime, liquidation d'un régime, régime d'avantages sociaux.

Termes :

cessation d'un régime
résiliation d'un régime
fermeture d'un régime

Traductions

anglais
Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants, 2006
This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.
Note :

See also: benefit plan, plan curtailment, plan settlement.

Terme :
1. plan termination