coentreprise
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Définition :
Groupement par lequel plusieurs personnes ou entités (les coentrepreneurs) s'associent selon des modalités diverses et s'engagent à mener en coopération une activité industrielle ou commerciale, ou encore décident de mettre en commun leurs ressources et d'exercer un contrôle conjoint sur celles-ci en vue d'atteindre un objectif particulier, tout en prévoyant un partage des frais engagés et des bénéfices.
Notes :
En Europe, on retrouve plusieurs formes de coentreprise, dont le groupement d'intérêt économique (GIE) et le groupement européen d'intérêt économique (GEIE), qui constitue un cadre juridique particulier offert aux entreprises désireuses de mettre en commun certaines de leurs fonctions tout en conservant leur individualité et leur autonomie.
En Belgique, on appelle filiale commune l'entreprise à l'égard de laquelle un contrôle conjoint existe. On parle également de société momentanée pour définir des associations d'intérêt économique limitées quant à leur objet et à leur durée dans une structure dépourvue de la personnalité juridique.
Voir aussi : coentrepreneur, coentreprise à parité, coentreprise par actions, contrôle conjoint, coopérative, entreprise, entreprise risquée, sous-traitance.
L'emprunt joint venture est parfois utilisé en français.
Terme :
- coentreprise
Traductions
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anglais
Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants,
This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.Note :
See also: cooperative, corporate joint venture, equal joint venture, joint control, subcontracting, undertaking, venture, venturer.
Terme :
- joint venture