norme fondée sur les principes
- Domaine
-
- normalisation
Définition :
Norme dans laquelle les normalisateurs énoncent les principes d'où doivent découler les décisions et les comportements plutôt que d'imposer des règles précises qui laissent peu de place au jugement de l'utilisateur.
Notes :
En comptabilité, les normes internationales et les normes canadiennes, par exemple, sont considérées comme des normes fondées sur les principes alors que les normes des États-Unis sont plus orientées vers l'établissement de règles.
Une norme fondée sur les principes imposera par exemple aux entreprises de fournir des informations sur toute situation de dépendance économique envers un client, alors qu'une norme fondée sur des règles imposera de fournir des informations sur tout client comptant pour plus d'un certain pourcentage du chiffre d'affaires de l'entreprise, qu'il y ait ou non dépendance économique.
Comparer avec : norme fondée sur des règles.
Voir aussi : approche axée sur les principes, approche axée sur les règles.
Terme :
- norme fondée sur les principes
Traductions
-
anglais
Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants,
This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.Notes :
Compare: rules-based standard.
See also: principles-based approach, rules-based approach.Terme :
- principles-based standard