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élément exceptionnel

Domaine
  1. comptabilitécomptabilité financière
Auteur
© Institut Canadien des Comptables Agréés, 2006
Article tiré du Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière, version 1.2, reproduit sous licence.
  • Accéder à la fiche en anglais : unusual item

Définition :

Produit, charge, profit ou perte résultant d'une opération ou d'un fait qui n'est pas tenu pour susceptible de se répéter fréquemment au cours des prochains exercices ou qui, de par sa nature, n'est pas typique des activités normales de l'entité.

Notes :

Selon les normes comptables canadiennes, il s'agit d'éléments qui ne réunissent pas toutes les caractéristiques des éléments extraordinaires, mais qui doivent être pris en compte et présentés séparément dans l'état des résultats avant le Bénéfice avant activités abandonnées et éléments extraordinaires.

En France et en Belgique, le résultat exceptionnel est celui dont la réalisation n'est pas liée à l'exploitation courante de l'entreprise; il doit être présenté séparément. Les charges et produits exceptionnels sont les charges ou produits hors gestion courante, c'est-à-dire qui ne proviennent pas de l'activité habituelle de l'entreprise. Ils concernent soit des opérations de gestion (par exemple les créances devenues irrécouvrables dans l'exercice et les subventions d'équilibre), soit des opérations en capital (par exemple les cessions d'immobilisations), soit des provisions (par exemple les provisions pour risques et charges exceptionnels).

Comparer avec : élément extraordinaire.

Voir aussi : résultats d'exploitation.

Références techniques : FASB - APB 30; IASB - IAS 8; ICCA - 1520, 3480.

Termes :

élément exceptionnel
élément inhabituel

Traductions

  • anglais

    Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants, 2006
    This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.

    Notes :

    Compare: extraordinary item.

    See also: operating results.

    Technical references: FASB - APB 30; IASB - IAS 8; ICCA - 1520, 3480.

    Termes :

    1. unusual item
    2. abnormal item
    3. exceptional item Royaume-Uni
    4. special item

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