maître d'œuvre
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- commerce
- gestion
Définition :
Entrepreneur qui soumissionne pour la totalité des prestations faisant l'objet d'un contrat ou d'un marché, quitte à en confier la réalisation d'une partie à des sous-traitants.
Notes :
Dans le cas des contrats de construction, le maître d'œuvre ne réalise habituellement que le gros œuvre, mais il a aussi parfois les moyens d'effectuer lui-même les travaux de toutes les spécialités et il est rémunéré non seulement pour les travaux qu'il exécute, mais aussi pour les fonctions de coordination et de direction qu'il assure. En français, on distingue parfois le maître d'œuvre et l'entrepreneur général, le premier étant responsable de la coordination et de la surveillance des travaux, ce qui peut être le cas de l'architecte par exemple, le second étant chargé de la réalisation des travaux.
En principe, le maître d'œuvre ne peut recourir à un sous-traitant que si le contrat qu'il a signé ou un accord ultérieur l'y autorise. Le titulaire du marché reste responsable de l'exécution totale des travaux mais, en certains cas, le sous-traitant peut obtenir le règlement de ses prestations directement du maître de l'ouvrage (à ne pas confondre avec le maître d'œuvre : le maître de l'ouvrage est celui qui a passé la commande au maître d'œuvre pour l'exécution des travaux).
Voir aussi : donneur d'ordres, entrepreneur, maître des travaux, sous-traitant.
Termes :
- maître d'œuvre
- entrepreneur principal
- entrepreneur général
Traductions
-
anglais
Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants,
This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.Note :
See also: contractor, contractor, prime contractor, subcontractor.
Termes :
- general contractor
- original contractor
- prime contractor