exposé-sondage
- Domaine
-
- normalisation
Définition :
Projet de texte normatif publié par un organisme de normalisation en vue d'obtenir des commentaires.
Notes :
Au Canada, un exposé-sondage préliminaire (associates' exposure draft) est parfois envoyé aux correspondants avant la diffusion de l'exposé-sondage public.
Un texte fortement modifié à la suite des commentaires suscités par l'exposé-sondage peut faire l'objet d'un deuxième exposé-sondage (re-exposure draft).
Voir aussi : document de travail, norme, période de consultation.
Termes :
- exposé-sondage
- ES
Traductions
-
anglais
Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants,
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