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émission conditionnelle

Domaines
  1. comptabilitécomptabilité financière
  2. finance
Auteur
© Institut Canadien des Comptables Agréés, 2006
Article tiré du Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière, version 1.2, reproduit sous licence.
  • Accéder à la fiche en anglais : contingent issuance

Définition :

Émission possible de titres, subordonnée à la réalisation de certaines conditions.

Notes :

On trouve par exemple des accords d'émission conditionnelle d'actions dans lesquels le nombre d'actions à émettre dépend des bénéfices ou des cours futurs.

Selon les circonstances, les actions dont l'émission est conditionnelle doivent être prises en compte dans le calcul du résultat de base par action ou du résultat dilué par action.

Dans certains pays, une émission d'actions ne peut être conditionnelle.

Voir aussi : accord d'émission conditionnelle d'actions, actions dont l'émission est conditionnelle, résultat de base par action, résultat dilué par action.

Références techniques : FASB - FAS 128; IASB - IAS 33; ICCA - 3500.

Termes :

émission conditionnelle
émission éventuelle

Traductions

  • anglais

    Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants, 2006
    This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.

    Notes :

    See also: basic earnings per share, contingent share agreement, contingently issuable shares, diluted earnings per share.

    Technical references: FASB - FAS 128; IASB - IAS 33; ICCA - 3500.

    Terme :

    1. contingent issuance

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