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textes faisant autorité en comptabilité

Domaine
  1. normalisation
Auteur
© Institut Canadien des Comptables Agréés, 2006
Article tiré du Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière, version 1.2, reproduit sous licence.
  • Accéder à la fiche en anglais : authoritative accounting literature

Définition :

Ensemble des textes normatifs et des autres écrits faisant autorité en matière de comptabilité.

Notes :

Au sens large, le terme référentiel englobe tous les documents auxquels il peut être utile de se référer, soit les textes d'application obligatoire pour l'exercice d'une activité, mais aussi la jurisprudence émanant des tribunaux et des organismes de surveillance et la doctrine. Le terme doctrine désigne les manuels didactiques, études, avis et interprétations des textes normatifs qui contribuent à dégager des solutions pour l'application du référentiel.

Voir aussi : littérature comptable, référentiel comptable.

Termes :

textes faisant autorité en comptabilité
sources de droit comptable Belgique France
référentiel et doctrine comptable Belgique France

Traductions

  • anglais

    Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants, 2006
    This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.

    Note :

    See also: accounting literature, authoritative accounting pronouncements.

    Terme :

    1. authoritative accounting literature

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