bien corporel
- Domaine
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- droitdroit des biens
- Dernière mise à jour
Définition :
Bien qui a une existence physique.
Termes privilégiés :
- bien corporel n. m.
- bien matériel n. m.
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En common law, le terme bien corporel désigne également un bien qui peut être perçu par les sens, concept désigné par le terme tangible property en anglais.
Terme utilisé dans certains contextes :
- propriété corporelle n. f.
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Le terme propriété corporelle s'emploie lorsque le bien est considéré dans son appartenance à une personne.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Terme :
- corporeal property