contrepreuve
- Domaine
-
- droitpreuve
- Dernière mise à jour
Définition :
Preuve subséquente à la preuve présentée par la partie adverse, visant à expliquer, à réfuter ou à contredire un nouvel élément de preuve qui n'aurait pas pu être anticipé.
Note :
La contrepreuve doit être approuvée par le juge et doit porter uniquement sur le nouvel élément de preuve présenté par la partie adverse.
Termes privilégiés :
- contrepreuve n. f.
- contre-preuve n. f.
-
Les mots composés avec contre- s'écrivent généralement sans trait d'union.
Au pluriel, on écrira : des contrepreuves, des contre-preuves.
Traductions
-
anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Termes :
- rebuttal testimony
- rebuttal evidence
- rebuttal
- rebutting evidence
- reply evidence
- evidence in rebuttal
- evidence in reply