Emploi du symbole © pour le droit d’auteur

Pour indiquer qu’une œuvre est protégée en vertu du droit d’auteur, on utilise le symbole ©. Ce symbole figure le plus souvent au verso de la page de titre, mais on le rencontre parfois sur la quatrième de couverture. Il est suivi du nom du titulaire du droit et de l’année de publication.

Mentionnons que l’apposition du symbole © est facultative dans la majorité des pays du monde. Elle ne confère pas directement de protection, le droit d’auteur n’y étant pas subordonné. Elle est cependant très répandue puisqu’elle procure certains avantages en cas de litige. Aux États-Unis, par exemple, une personne ne peut prétendre ignorer l’existence de droits sur une œuvre grâce à la présence du symbole ©.

Les réserves déjà émises sur l’emploi du terme copyright n’ont plus lieu d’être. En effet, cet emprunt à l’anglais, attesté depuis le XIX^e siècle, est généralisé et légitimé en français au Québec de même qu’ailleurs dans la francophonie. Un réexamen de son usage permet de le considérer comme un synonyme acceptable de droit d’auteur.

Quant aux mentions tous droits réservés et droits réservés, elles n’ajoutent rien de plus. Il n’est donc pas nécessaire de les faire figurer sous le symbole du copyright, comme on le voit parfois.