Majuscule aux noms d’institutions
Le nom des assemblées ou institutions politiques, ainsi que les noms communs employés dans un sens absolu ou pour désigner des réalités officialisées, s’écrit avec une majuscule initiale. Pour ce qui est du mot couronne, il prend une majuscule initiale s’il désigne un pays en tant que personne morale et une minuscule quand il désigne le monarque ou le symbole de la royauté d’un pays.
Assemblées ou institutions politiques
Le nom de certaines assemblées ou institutions politiques s’écrit avec une majuscule initiale.
- L’Assemblée nationale exerce le pouvoir législatif au Québec.
- Le premier ministre a annoncé que le Cabinet se réunira demain.
- La Chambre des communes est le principal corps législatif du Parlement canadien.
- Le premier mandat de monsieur Bergeron aux Communes s’est bien déroulé.
- Le Sénat a approuvé le projet de loi.
- Le nouveau Conseil des ministres sera formé dès demain.
- Le cours portera sur la Confédération de 1867.
Noms communs employés dans un sens absolu ou pour désigner des réalités officialisées
Les noms communs qui, dans certains contextes, sont employés dans un sens absolu ou désignent des réalités officialisées ayant le caractère d’institutions prennent aussi une majuscule initiale.
- Le Trésor est chargé de gérer la dette publique.
- Elle travaille dans l’Administration depuis vingt ans. (au sens de « ensemble des services publics »)
- Il négocie à la Bourse de Vancouver.
- Les médecins défilaient à son chevet; la Faculté ne savait comment traiter l’étrange mal dont il souffrait. (au sens vieilli de « la médecine »)
- Lors de ce forum, la Francophonie s’est penchée sur les enjeux que représentent les nouvelles technologies pour la langue française.
- À la une de la revue, on pouvait lire Une sélection des meilleurs vins de l’Hexagone.
- Le Pentagone a annoncé la fin des frappes en Irak.
- Liberté, Égalité, Fraternité est la devise de la République.
- Il fait partie de l’Université. (au sens de « corps enseignant »)
Couronne
Le mot couronne prend une majuscule initiale lorsqu’il désigne un pays en tant que personne morale.
- Ils ont discuté des droits de chasse sur les terres de la Couronne.
Lorsqu’il désigne plutôt le monarque ou le symbole de la royauté d’un pays, il s’écrit avec une minuscule.
- Le lieutenant-gouverneur est le représentant de la couronne.