redevance
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Définition :
Somme à payer au propriétaire du droit d'auteur d'une œuvre, d'un brevet ou d'une marque pour son utilisation ou pour son exploitation.
Terme privilégié :
- redevance n. f.
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Ce terme générique recouvre tous les paiements effectués en vertu du droit d'auteur, spécialement en ce qui concerne l'utilisation d'un brevet ou d'une marque.
Termes utilisés dans certains contextes :
- droits de représentation n. m. pl.
- droit n. m.
- tantième n. f.
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S'il est question de la présentation d'une œuvre, on peut utiliser l'expression droits de représentation, au pluriel.
On appelle tantième les droits calculés et payés selon un certain pourcentage des ventes du produit exploité.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Termes :
- royalty
- performance royalty