compte d'épargne à long terme

Note :

En France, les plans d'épargne en valeurs mobilières sont appelés comptes d'épargne à long terme (C.E.L.T.); ils s'adressent essentiellement aux particuliers. Ils consistent en la constitution d'une épargne progressive qui s'investit en valeurs mobilières. L'épargnant s'engage, dans le contrat initial, à effectuer des versements réguliers pendant au moins cinq ans; pendant toute cette période, sommes versées et produits capitalisés restent disponibles. L'épargnant peut choisir lui-même les valeurs qui composent son portefeuille, ou en confier la gestion à la banque qui tient le C.E.L.T. Les C.E.L.T. sont assortis d'avantages fiscaux très attractifs : les produits (dividendes, intérêts, avoir fiscal, etc.) des valeurs mobilières acquises au moyen des versements effectués par l'épargnant sont exonérés d'impôt sur le revenu pendant la durée du contrat. Ces comptes ont été créés dans le but d'inciter l'épargne individuelle à s'investir durablement en valeurs mobilières. Toutefois, le montant des versements, plafonné en fonction du revenu de l'épargnant, ne permet la constitution, sous ce régime, que de portefeuilles modestes.