solvabilité
- Domaine
-
- financecrédit
Définition :
Aptitude à tenir ses engagements sur l'ensemble des ressources constituant son patrimoine ou son actif.
Note :
La solvabilité d'une entreprise est prise en considération par celui qui contracte avec elle et tout particulièrement lorsqu'il s'agit de lui accorder un crédit. C'est le critère principal dans l'octroi des crédits en blanc qui n'ont d'autre garantie que la solvabilité de l'entreprise. En raison des incertitudes d'autant plus fortes qu'il s'agit d'extrapoler pour connaître la solvabilité à l'époque du remboursement, le banquier tend à demander des garanties réelles ou personnelles. La solvabilité s'apprécie par un examen critique du bilan permettant de déterminer l'excédent des actifs, évalués en fonction de leur valeur de réalisation effective, sur les dettes de toute nature : en déterminant la part de patrimoine qui est libre d'engagements, le banquier peut mesurer le risque de non-remboursement définitif qu'il court; mais cet examen ne peut suffire; l'étude de l'immobilisation de l'entreprise (détermination du fonds de roulement) et les prévisions de trésorerie éventuellement prolongées jusqu'à la dernière échéance du crédit doivent permettre d'apprécier les chances d'un remboursement normal sur les produits courants de l'exploitation. En matière de crédit aux particuliers, généralement remboursables par annuités, la solvabilité s'apprécie, tant en fonction du patrimoine qu'en fonction du revenu et des autres engagements qu'il a contractés en raison d'autres emprunts. C'est en effet sur les revenus de l'activité professionnelle et les prestations sociales qui complètent que doivent être prélevées les sommes nécessaires au remboursement du capital et des intérêts généralement organisé sur le même rythme par échéances mensuelles, trimestrielles ou annuelles. Dans les établissements bancaires, la solvabilité, qui est l'aptitude à supporter des pertes sur les crédits consentis sans permettre en cause le remboursement des dépôts, diffère de la liquidité qui est l'aptitude à faire face à ses engagements à tout moment. Elle se calcule en rapprochant les ressources des engagements pondérés suivant leur nature. Ainsi les banques calculent-elles un coefficient de solvabilité ou de sécurité comportant : - au numérateur les ressources propres, après déduction de la part couvrant les immobilisations nettes; - au dénominateur les engagements des tiers figurant à l'actif, les comptes débiteurs et les crédits non mobilisables étant retenus pour la totalité, les crédits par signature et les effets réescomptables étant retenus à concurrence de 1û % de leur montant. La commission de contrôle des banques n'a pas usé de la possibilité qui lui était donnée de fixer aux banques de dépôt un coefficient minimum.
Terme :
- solvabilité n. f.