rôle d'équipage
- Domaine
-
- marine
Définition :
Le rôle d'équipage est un document délivré par l'inscription maritime à tout bâtiment naviguant dans les eaux maritimes.
Note :
Le rôle correspond au permis de naviguer du bateau, tandis que l'acte de francisation délivré par la Douane ne vaut que titre de propriété. Le rôle est attribué à tout bateau ou navire employant des inscrits maritimes. Le rôle est caractéristique de l'utilisation du bâtiment : rôle de pêche, rôle de plaisance, rôle de bornage, etc.
Terme :
- rôle d'équipage n. m.