menue embarcation
- Domaine
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- marinebateau
Définition :
On appelle menue embarcation tout bâtiment de moins de 20 t de port en lourd ou de déplacement suivant qu'il s'agit de bâtiments destinés ou non au transport de marchandises, à l'exception : - de ceux qui sont construits ou aménagés pour remorquer, pousser ou mener à couple des bâtiments autres que des menues embarcations, - de ceux qui sont autorisés au transport de plus de 12 passagers, - et des bacs.
Terme :
- menue embarcation n. f.