nuisance
- Domaine
-
- écologiealtéralogie
- Date
Définitions :
Nuisances. Effets indésirables, qui peuvent résulter notamment de la présence d'une activité industrielle, d'un équipement collectif ou d'une concentration urbaine.
Tous les phénomènes secondaires de la civilisation industrielle nuisibles aux conditions de la vie humaine.
Note :
Les nuisances apparaissent comme les agressions de la vie moderne : elles compromettent la sécurité, la salubrité ou la tranquillité au voisinage des équipements qui sont à leur origine. Leur développement est lié à celui de l'urbanisme, de la circulation, de l'industrie : la pollution de l'eau par les industries, celle de l'air par les usines, par le chauffage et la circulation automobile, le bruit résultant de la circulation des voitures et du passage des avions, l'encombrement provoqué par la concentration de véhicules sur certains points sont des phénomènes dont l'ampleur nouvelle est à l'origine de la prise en considération d'un phénomène plus général. Les nuisances se traduisent par des désagréments, des dangers, mais aussi des charges pour les collectivités publiques, les entreprises et les particuliers qui en sont les victimes. Leur ampleur et leur diversité obligent à dépasser les vieilles notions de police administrative, dont l'aspect le plus caractéristique était le contrôle de la localisation des « établissements classés » insalubres ou dangereux (loi de 1917 en France). L'interdiction n'est plus une arme suffisante devant la diffusion des nuisances. De ce que l'on peut interdire, il convient d'obtenir réparation : la réparation peut être directement demandée à celui qui en est la cause, sous forme d'obligation de traiter les effluents ou de réaliser des parcs de stationnement; la réparation peut être organisée par la collectivité publique qui perçoit à cet effet des redevances auprès de ceux qui sont responsables des nuisances. Mais le développement des nuisances inévitables conduit même à mettre en cause le principe de réparation : certaines d'entre elles apparaissent inséparables des activités et des avantages de la vie moderne et doivent être comme telles acceptées : la collectivité accepte de les « socialiser », tout au moins pour le niveau minimum au-dessous duquel on ne peut descendre sans renoncer à l'activité considérée ou à des conditions d'exploitation économiquement acceptables. Dans le calcul de rentabilité d'un investissement, du point de vue de l'entreprise comme de celui de la collectivité, la prise en considération des nuisances et de leurs conséquences, financières ou non, s'impose aujourd'hui. Il en va de même sur le plan macro-économique pour la mesure et l'analyse de la croissance. L'intégration des nuisances et de l'évolution de l'environnement au domaine de la comptabilité nationale est ainsi à l'ordre du jour des travaux entrepris dans de nombreux pays pour élargir le champ des phénomènes pris en compte dans le calcul économique.
Terme :
- nuisance n. f.