avance sur titres
- Domaine
-
- financeemprunt et prêt
- Date
Définition :
Prêt remboursable à date fixe, consenti par un banquier moyennant la garantie d'un nantissement constitué par des valeurs mobilières appartenant à son client.
Notes :
Les avances sur titres sont des formules satisfaisantes lorsqu'il s'agit d'accorder des concours à des particuliers qui possèdent des valeurs mobilières.
Le décompte des intérêts se fait d'après les utilisations. Les titres sont remis au banquier qui ne peut pas en disposer.
En général, ce contrat de gage est assorti d'un contrat de dépôt et de gestion de titres; le banquier touche les intérêts et dividendes et les porte au compte ouvert à son client; il s'opère alors une compensation entre les intérêts dus par le client en raison de l'avance à lui consentir, et le produit des titres.
La banque autorise un client à rendre son compte débiteur à concurrence d'un maximum déterminé (à la différence du « prêt sur titres » qui consiste pour le banquier à verser immédiatement une somme convenue, remboursable dans un délai fixé).
Termes :
- avance sur titres n. f.
- avance sur valeurs mobilières n. f.
- prêt sur titres n. m.
- prêt sur valeurs mobilières n. m.
- crédit gagé par des titres n. m.
- crédit garanti par des titres n. m.
- crédit sur titres n. m.
- crédit documentaire n. m.
Terme associé :
- avance contre nantissement n. f.
Traductions
-
anglais
Date :Définition
Loan evidenced by securities used as collateral.
Termes :
- advance against securities
- advance on securities
- advance upon collateral
Termes associés :
- credit on securities
- credit on security