fret
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- transporttransport des marchandises
- droitdroit maritime
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Définitions :
Somme exigée pour le transport de marchandises par quelque moyen que ce soit.
Prix du transport des marchandises par voie maritime, fluviale, aérienne, voire terrestre.
Notes :
Le terme « fret », équivoque, peut revêtir trois sens : a) le prix du transport de la marchandise; b) le prix du loyer du navire; c) les marchandises elles-mêmes.
En droit maritime, le mot « fret » désigne exclusivement le prix versé pour le transport des marchandises; celles-ci sont désignées sous le nom de « cargaison » (cargo). Le fret peut être stipulé ou taxé : a) au poids, au volume; b) au poids ou au volume; c) à l'unité; d) ad valorem. La cotation complète du fret comprend : le taux de fret, les surcharges éventuelles, l'unité de taxe, la modalité du fret (bord, sous-palan, etc.), les détaxes et ristournes prévues sous certaines conditions en faveur du chargeur.
Ce prix peut comporter des suppléments appelés « surfret » ainsi que des charges et taxes diverses appelées « accessoires de fret ».
((Pour le)) transport des marchandises par mer ((le fret)) est fixé par la convention et est indiqué sur la charte-partie ou sur le connaissement.
Terme privilégié :
- fret n. m.
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Ce terme sert aussi à désigner, dans le langage courant, la marchandise transportée. En ce sens, il est passé dans le vocabulaire de tous les modes de transport (routiers, aériens, etc.).
Terme utilisé dans certains contextes :
- frais de transport n. m. pl.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Notes :
Depending on the type of contract, the particular terms and, in some cases, the custom of the ports involved, the freight may include the cost of loading and/or discharging the cargo or may simply cover the ocean carriage.
The term "freight" is sometimes loosely used to denote "cargo"; this is confusing and should be avoided.Termes :
- freight
- freightage