élément exceptionnel
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Définition :
Profit, perte ou provision pour pertes résultant d'un fait caractérisé par sa non-fréquence, c'est-à-dire qu'il n'est pas tenu pour susceptible de se répéter fréquemment au cours des prochains exercices, ou par sa nature inhabituelle, c'est-à-dire qu'il n'est pas typique des activités normales de l'entité, et qui entre dans la description du résultat exceptionnel.
Notes :
En vertu des normes comptables canadiennes, il s'agit d'éléments qui ne réunissent pas toutes les caractéristiques des éléments extraordinaires, mais qui doivent être pris en compte et présentés séparément dans l'état des résultats, juste avant le poste Bénéfice avant activités abandonnées et éléments extraordinaires.
Les expressions élément de nature inhabituelle et poste de nature inhabituelle ne sont plus utilisées pour désigner cette notion.
Termes privilégiés :
- élément exceptionnel n. m.
- élément inhabituel n. m.
- charges et produits exceptionnels n. m. pl. Belgique France
- pertes et profits exceptionnels n. m. pl. Belgique France
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On retrouve fréquemment les expressions élément exceptionnel (et) non susceptible de se répéter, élément inhabituel (et) non susceptible de se répéter, élément exceptionnel non récurrent, etc., où les syntagmes (et) non susceptible de se répéter et non récurrent apportent une précision facultative (sur la nature des éléments figurant sous ce poste), mais qui peut éclairer le lecteur non averti. En anglais, on peut apporter cette précision en ajoutant le syntagme non-recurring ou, plus rarement, non-recurrent, comme dans les expressions unusual and non-recurring item, special and non-recurring item, exceptional and non-recurring item, unusual and non-recurrent item, etc. Cependant, les expressions élément non susceptible de se répéter, élément non récurrent, non-recurring item et non-recurrent item ne sauraient rendre parfaitement compte de la présente notion car elles sont insuffisamment descriptives.
En France et en Belgique, ces éléments, appelés le plus souvent charges et produits exceptionnels ou pertes et profits exceptionnels, ou encore produits et charges exceptionnels ou profits et pertes exceptionnels, sont considérés comme n'étant pas liés à l'exploitation courante de l'entreprise. Ils doivent aussi être présentés séparément sous le poste Résultat exceptionnel.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Termes :
- unusual item
- special item
- exceptional item Royaume-Uni