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ligne d'arpentage

Domaine
  1. géologiearpentage
Auteur
Office québécois de la langue française
Dernière mise à jour
2001
  • Accéder à la fiche en anglais : lot line

Définition :

Ligne tirée par un arpenteur-géomètre, matérialisée par des repères, et indiquant la limite entre deux propriétés contiguës.

Notes :

La ligne d'arpentage peut être établie par une opération de piquetage, opération unilatérale dont le résultat est contestable; ou par une opération de bornage, opération conjointe entre deux propriétaires et dont le résultat est irrévocable, car les droits ainsi établis sont enregistrés.

En anglais, boundary line est un générique.

Terme privilégié :

ligne d'arpentage n. f.

Traductions

  • anglais

    Auteur : Office québécois de la langue française, 2001

    Terme :

    1. lot line

    Terme associé :

    1. boundary line

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