marque
- Domaines
-
- droitdroit commercial
- commerce
- Dernière mise à jour
Définition :
Signe distinctif retenu par des entreprises ou organismes pour l'associer à leurs produits ou services et les individualiser par rapport à des produits ou services concurrents.
Note :
La marque est souvent un nom, un sigle, un logotype, un dessin ou un emblème. Le plus souvent, une marque est enregistrée ou inscrite sur le Registre des marques de commerce (Canada) et devient une marque dite déposée (en anglais, registered trademark); elle est la propriété de son titulaire, et celui-ci détient le droit exclusif de l'utiliser. Une marque non enregistrée ou en instance d'enregistrement est une marque dite non déposée.
Terme privilégié :
- marque n. f.
Traductions
-
anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Terme :
- brand
Terme associé :
- brand name