clause rouge
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Définition :
Clause contenue dans un crédit documentaire, selon laquelle la banque notificatrice est autorisée à payer au bénéficiaire des avances à découvert, avant même la remise des documents prescrits.
Notes :
La clause rouge ainsi appelée parce qu'à l'origine elle figurait en rouge sur les couvertures de crédits documentaires, est une autorisation donnée à la banque réalisatrice de consentir une avance en blanc au bénéficiaire du crédit (exportateur) contre son simple engagement de fournir ultérieurement les documents prévus.
Le montant de l'avance est alors remboursé sur le produit des documents fournis. L'avance est faite aux risques du donneur d'ordre.
Terme :
- clause rouge n. f.
Traductions
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anglais
Auteur : Boudinot, André,Terme :
- red clause