véhicule de promenade
- Domaine
-
- industrie automobilevéhicule automobile
Définition :
Un véhicule automobile, autre qu'un mini-bus, agencé pour le transport d'au plus dix personnes à la fois, lorsque ce transport ne nécessite aucun permis de la Commission des transports du Québec, ainsi qu'une motocyclette, un vélomoteur et un cyclomoteur.
Note :
((Fiche rédigée par le ministère de la Justice du Québec selon le)) Code de la sécurité routière, 1981, C‑24.1.
Terme :
- véhicule de promenade n. m.
Traductions
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anglais
Auteur : Ministère de la Justice du Québec. Bureau des règlements,Définition
A motor vehicle, other than a minibus, designed for the transportation of not more than ten persons at a time, when such transportation does not require a permit from the Commission des transports du Québec, or a motorcycle, light motorcycle or moped.
Terme :
- passenger vehicle