foncier
- Domaine
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- droitdroit des biens
- Dernière mise à jour
Définition :
Qui est relatif à un fonds de terre, à sa propriété, à son exploitation et à son imposition.
Terme privilégié :
- foncier adj.
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Par exemple : impôt foncier, taxe foncière, capital foncier. Foncier en tant que substantif masculin désigne la propriété foncière et tout ce qui s'y rapporte.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Terme :
- landed