propriété intellectuelle
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Définition :
Résultat d'un travail de création de l'esprit qui fait l'objet d'un droit.
Notes :
On reconnaît essentiellement sept types de droits associés à la propriété intellectuelle : le droit d'auteur, le brevet, le dessin ou le modèle industriel, la marque de commerce, l'appellation d'origine, le secret industriel et le droit d'obtenteur de variété végétale.
En comptabilité, la propriété intellectuelle est considérée comme un bien de longue durée et constitue donc une immobilisation, en l'occurrence incorporelle, qui entre dans la composition de l'actif incorporel.
Termes privilégiés :
- propriété intellectuelle n. f.
- PI n. m.
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Par extension, propriété intellectuelle, de même que son équivalent anglais, peut désigner un droit de propriété intellectuelle.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Termes :
- intellectual property
- IP