arpentage primitif
- Domaine
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- aménagement du territoire
- Dernière mise à jour
Définition :
Premier arpentage exécuté sur les terres publiques et sa mise à jour, le cas échéant, conformément à des instructions émises par l'autorité désignée.
Notes :
Au Québec, l'arpentage primitif comprend différents documents (plans, carnets de notes, descriptions techniques, spécifications, etc.) conservés au Greffe de l'arpenteur général du Québec, et est à la base des titres de propriété émis par le gouvernement. L'autorité chargée de veiller au maintien de l'arpentage primitif (l'arpenteur général du Québec) est le ministre des Ressources naturelles et de la Faune.
L'arpentage primitif concerne les terres publiques, alors que le cadastre concerne les propriétés privées.
Terme privilégié :
- arpentage primitif n. m.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Termes :
- original survey
- original surveying
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catalan
Auteurs : Universitat Politècnica de Catalunya,
Universitat Autònoma de Barcelona,Terme :
- aixecament original n. m.
-
espagnol
Auteurs : Universidad Nacional Autónoma de México,
Consejo Superior de Investigaciones Cientificas,Terme :
- levantamiento original s. m.
-
galicien
Auteur : Grupo de Investigación en Tecnoloxías e Aplicacións da Lingua Galega (Grupo TALG) da Universidade de Vigo,Terme :
- acta catastral s. f.
-
italien
Auteur : Università di Bologna,Terme :
- rilievo originale s. m.
-
portugais
Auteur : Universidade de Brasília,Terme :
- levantamento original s. m.