plan cadastral parcellaire
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Définition :
Plan cadastral donnant une représentation topographique des propriétés immobilières, de leurs limites, des constructions qui s'y trouvent, et indiquant le numéro des lots représentés.
Note :
Généralement produit à la suite d'une opération destinée à morceler une propriété, un plan cadastral parcellaire est un document papier qui, après officialisation, est utilisé par le ministère des Ressources naturelles pour mettre à jour le plan cadastral d'ensemble, qui est informatisé.
Termes privilégiés :
- plan cadastral parcellaire n. m.
- plan parcellaire n. m.
- plan parcellaire cadastral n. m.
- parcellaire n. m.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Termes :
- parcel plan
- parcel map