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plan cadastral

Domaines
  1. géologiearpentage
  2. aménagement du territoire
Auteur
Office québécois de la langue française
Dernière mise à jour
2004
  • Accéder à la fiche en anglais : cadastral plan
  • Accéder à la fiche en catalan : plànol cadastral
  • Accéder à la fiche en espagnol : parcelario
  • Accéder à la fiche en galicien : plano catastral
  • Accéder à la fiche en italien : piano catastale
  • Accéder à la fiche en portugais : levantamento cadastral

Définition :

Document réunissant les plans à l'échelle d'un secteur donné, plans qui reproduisent le morcellement et la forme des terrains, et sur lesquels sont généralement consignés les mesures des terrains, la position des propriétés ainsi que les numéros de lots.

Notes :

Au Québec, les numéros inscrits dans le plan cadastral renvoient au registre foncier (dont il fait également partie).

La rénovation cadastrale donnera lieu à un seul plan cadastral pour la province de Québec : le Plan du cadastre du Québec.

Terme privilégié :

plan cadastral n. m.

Traductions

  • anglais

    Auteur : Office québécois de la langue française, 2004

    Termes :

    1. cadastral plan
    2. cadastral survey
  • catalan

    Auteurs : Universitat Politècnica de Catalunya, 2007
    Universitat Autònoma de Barcelona, 2007

    Terme :

    1. plànol cadastral n. m.
  • espagnol

    Auteurs : Universidad Nacional Autónoma de México, 2007
    Consejo Superior de Investigaciones Cientificas, 2007

    Termes :

    1. parcelario s. m.
    2. plano catastral s. m.
    3. mapa catastral s. m.
  • galicien

    Auteur : Grupo de Investigación en Tecnoloxías e Aplicacións da Lingua Galega (Grupo TALG) da Universidade de Vigo, 2007

    Terme :

    1. plano catastral s. m.
  • italien

    Auteur : Università di Bologna, 2007

    Terme :

    1. piano catastale s. m.
  • portugais

    Auteur : Universidade de Brasília, 2007

    Termes :

    1. levantamento cadastral s. m.
    2. plano cadastral s. m.
    3. registro cadastral s. m.

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