plan cadastral
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Définition :
Document réunissant les plans à l'échelle d'un secteur donné, plans qui reproduisent le morcellement et la forme des terrains, et sur lesquels sont généralement consignés les mesures des terrains, la position des propriétés ainsi que les numéros de lots.
Notes :
Au Québec, les numéros inscrits dans le plan cadastral renvoient au registre foncier (dont il fait également partie).
La rénovation cadastrale donnera lieu à un seul plan cadastral pour la province de Québec : le Plan du cadastre du Québec.
Terme privilégié :
- plan cadastral n. m.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Termes :
- cadastral plan
- cadastral survey
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catalan
Auteurs : Universitat Politècnica de Catalunya,
Universitat Autònoma de Barcelona,Terme :
- plànol cadastral n. m.
-
espagnol
Auteurs : Universidad Nacional Autónoma de México,
Consejo Superior de Investigaciones Cientificas,Termes :
- parcelario s. m.
- plano catastral s. m.
- mapa catastral s. m.
-
galicien
Auteur : Grupo de Investigación en Tecnoloxías e Aplicacións da Lingua Galega (Grupo TALG) da Universidade de Vigo,Terme :
- plano catastral s. m.
-
italien
Auteur : Università di Bologna,Terme :
- piano catastale s. m.
-
portugais
Auteur : Universidade de Brasília,Termes :
- levantamento cadastral s. m.
- plano cadastral s. m.
- registro cadastral s. m.