connaissement
- Domaine
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- commerce
Définition :
Reconnaissance écrite, émise par un transporteur, attestant qu'il a reçu des marchandises qu'il s'engage à livrer à un endroit déterminé, à une personne désignée (le destinataire) ou à son ordre.
Notes :
Le connaissement est à la fois reçu de marchandises, contrat de transport et engagement de livraison au titulaire à l'arrivée. Il constitue, entre les mains du porteur régulier, le titre de propriété des marchandises transportées.
Le connaissement s'emploie surtout pour des marchandises expédiées par voie maritime, mais il s'utilise aussi pour les autres modes de transport (route, rail, air).
Voir aussi : bordereau d'expédition, chargement, lettre de transport, manifeste.
Terme :
- connaissement
Traductions
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anglais
Auteur : © Canadian Institute of Chartered Accountants,
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