numéro des titres/de certificats
- Domaines
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- financebanque
- informatiqueéchange de documents informatisés
- informatiquetransfert électronique de fonds
Définition :
Numéro permettant d'identifier un document représentatif à l'intérieur de toute émission de valeur mobilière, y compris les documents négociables ou transférables représentant les titres considérés (petit format) (grand format).
Notes :
D'après ISO 7775 : 1991, Valeurs mobilières - Types de messages.
D'après ISO 8583 : 1993, Messages initiés par carte de transactions financières - Spécification des messages d'échange.
D'après ISO 9019 : 1987, Valeurs mobilières - Numérotation des titres/certificats.
D'après ISO 9144 : 1991, Valeurs mobilières - Lignes de lecture optique - Position et structure.
La norme AFNOR K01‑003 : 1994 reproduit intégralement la norme internationale ISO 8908 : 1993.
Terme :
- numéro des titres/de certificats n. m.
Traductions
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anglais
Auteur : Association française de normalisation,Définition
Number identifying one specific document of any security issue, including transferable or negotiable receipts representing underlying securities.
Terme :
- certificate number field