relevé des avoirs
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Définition :
Relevé envoyé par un dépositaire qui donne, à une date spécifiée, la quantité et l'identification des titres et éventuellement des autres avoirs, détenus par l'expéditeur pour le compte du destinataire ou de son client.
Notes :
Le relevé peut également inclure les titres détenus par le dépositaire chez des sous-dépositaires.
D'après ISO 7775 : 1991, Valeurs mobilières - Types de messages.
La norme AFNOR K01‑003 : 1994 reproduit intégralement la norme internationale ISO 8908 : 1993.
Terme :
- relevé des avoirs n. m.
Traductions
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anglais
Auteur : Association française de normalisation,Définition
Statement sent by a custodian which lists, as of a specified date, the quantity and identification of the securities and optionally other holdings, held by the sender for the receiver or the receiver's customer.
Note :
The statement may also include securities held by the custodian with sub-custodians.
Terme :
- statement of holdings