trésor
- Domaine
-
- droitdroit des biens
Définition :
Bien de grande valeur qui est caché ou enfoui, qui est découvert par chance et sur lequel personne autre que le propriétaire du fonds ou l'inventeur peut en réclamer la propriété.
Terme :
- trésor
Traductions
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anglais
Auteur : Filion, Michel,
Article tiré du Dictionnaire encyclopédique du Droit québécois, Gaudet Éditeur ltée, reproduit sous licence.Terme :
- treasure