préjudice moral
- Domaine
-
- droit
Définition :
Espèce fondamentale de préjudice qui est celui portant atteinte à l'intégrité psychique, affective ou psychologique de la victime ou à la qualité de sa vie personnelle ou sociale ou qui la prive partiellement ou totalement de la jouissance de certains plaisirs de la vie.
Notes :
Par nature, le préjudice esthétique est à la fois corporel et moral.
Le préjudice moral étant une espèce fondamentale de préjudice, la meilleure façon de nommer juridiquement un préjudice moral particulier consiste à préciser de quel genre de préjudice il s'agit. Par exemple : préjudice moral d'affection (plutôt que préjudice d'affection), préjudice moral d'ordre psychologique (plutôt que préjudice psychologique). Toutefois, la qualification d'un préjudice moral comme étant, par exemple, d'affection ou d'ordre esthétique sert à mieux en cerner le genre, sans que cela constitue une catégorie juridique.
Terme :
- préjudice moral
Terme associé :
- préjudice non pécuniaire critiqué
Traductions
-
anglais
Auteur : Filion, Michel,
Article tiré du Dictionnaire encyclopédique du Droit québécois, Gaudet Éditeur ltée, reproduit sous licence.Termes :
- moral damage
- moral injury