plan cadastral
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- géologiearpentage
Définition :
Plan du cadastre; autrement dit, plan qui fait partie du registre foncier et sur lequel sont situés les immeubles (généralement un terrain ou un territoire) en position relative et où sont indiqués leurs limites, leurs mesures, leur contenance et leur numéro particulier (numéro cadastral).
Terme :
- plan cadastral
Traductions
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anglais
Auteur : Filion, Michel,
Article tiré du Dictionnaire encyclopédique du Droit québécois, Gaudet Éditeur ltée, reproduit sous licence.Terme :
- cadastral plan