négligence
- Domaine
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- droit
Définition :
Faute non intentionnelle selon laquelle une personne, par manque de prudence et diligence, ne fait pas ce qu'elle doit faire ou fait ce qu'elle ne doit pas faire, sous réserve d'une excuse suffisante, laquelle faute est susceptible d'engager sa responsabilité civile.
Terme :
- négligence n. f.
Traductions
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anglais
Auteur : Filion, Michel,
Article tiré du Dictionnaire encyclopédique du Droit québécois, Gaudet Éditeur ltée, reproduit sous licence.Terme :
- negligence